GREEN TECHNOLOGIES SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3220114
Date de dépôt :
10/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2023
Présentation de la marque QUALISTA
Déposée le 10 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUALISTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GREEN TECHNOLOGIES domicilié(e) Avenue du Gégéral Patton, Zone artisanale La Madeleine - 35400 - SAINT-MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 164 834 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque QUALISTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GREEN TECHNOLOGIES SARL, société à responsabilité limitée - Avenue du Gégéral Patton, Zone artisanale La Madeleine - 35400 - SAINT-MALO - France - SIREN 428164834
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Inscription le 5 février 2004 - Renonciation partielle n°386416 - Publication au BOPI 2004-02-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Errata sur les inscriptions - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Renouvellement avec limitation le 15 février 2013 n°2521911 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-15
Produits vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, à l'exception des substances diététiques à usage médical dans le domaine du traitement de l'obésité et du sevrage tabagique ; farine de lin à usage pharmaceutique ; farines à usage pharmaceutique ; farines de blé à usage pharmaceutique ; fibres végétales comestibles (non nutritives) ; compléments nutritionnels à usage médical ; ferments à usage pharmaceutique ; levure à usage pharmaceutique ; résidus du traitement des grains de céréales à usage médical. Farines alimentaires, préparations faites de céréales, fécule à usage alimentaire, levain ; poudre pour faire lever ; farine de blé ; farine de tapioca à usage alimentaire ; farine d'orge, fleur de farine ; amidon à usage alimentaire ; gluten à usage alimentaire ; mets à base de farine ; produits de minoterie ; farine de moutarde. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; malt ; plants ; céréales en grains non travaillés, blé, son de blé ; issues de blé ; avoine, orge, seigle, sésame, maïs, froment ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; levure pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; farine de lin (fourrage) ; farine de riz (fourrage) ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; additifs pour fourrage non à usage médical ; graines pour l'alimentation animale ; protéine pour l'alimentation animale ; farines pour animaux ; graines (céréales).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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